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Suite du Journal des arrests et arrestés du Parlement de Provence, concernant l'affaire des soi-disans Jésuites.

Publié 1762
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 43

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III. suite du Journal des arrêts et arrêtés du Parlement de Provence, concernant l'affaire des soi-disans Jésuites.

Publié 1763
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 43

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II. suite du Journal des arrêts et arrêtés du Parlement de Provence, concernant l'affaire des soi-disans Jésuites.

Publié 1762
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

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Suite du Journal des arrests et arrestš du Parlement de Provence, concernant l'affaire des soi-disans Jšuites.

Publié 1762
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

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II. suite du Journal des arrt̊s et arrt̊š du Parlement de Provence, concernant l'affaire des soi-disans Jšuites.

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“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

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Arrest de la Cour du Parlement de Provence, qui ordonne que la ville d'Avignon & comtat Venaissin seront réunis à la Couronne : du 2 octobre 1688. Extrait des registres du Parlem...

Publié 1768
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

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Cote: BX3731 .A2 vol. 45

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Arrest de la Cour du Parlement de Provence, du 9 juin 1768 : extrait des registres du Parlement.

Publié 1768
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 45

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Arrêt de la Cour de Parlement de Provence tenant la chambre des vacations : qui reçoit le Procureur Général appellant comme d'abus d'un mandement de M. l'archevêque d'Aix, com...

Publié 1760
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

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Arrest du Parlement de Provence, du 6 mars 1762.

Publié 1762
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

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Arrest du Parlement de Provence du 26 février 1763.

Publié 1763
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 45

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Arresté du Parlement de Provence, du 28 janvier 1763.

Publié 1763
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 45

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Arrest et arresté du Parlement de Provence, concernant la Faculté des Arts : des 10 & 13 mai 1763.

Publié 1763
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 45

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Arrest du Parlement de Provence, qui ordonne la continuation de la régie par gardiens & sequestres, des biens des ci-devant soi-disans Jésuites : prescrit la séparation des bât...

Publié 1763
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

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Cote: BX3731 .A2 vol. 45

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Journal des arrêts et arrêtés du Parlement de Provence.

Publié 1762
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

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Cote: BX3731 .A2 vol. 43

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15

Arrests de la Cour du Parlement de Provence, rendu les chambres assemblées, sur la procédure en mercuriale, contre M. le Président d'Eguilles, M. l'abbé de Montvalon & autres :...

Publié 1763
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

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Cote: BX3731 .A2 vol. 45

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Arret de la cour du Parlement de Provence du 17 mai 1763.

Publié 1763
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

Cote: BX3731 .B69 1762

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Arrest de la Cour du Parlement de Provence, concernant les ci-devant Jšuites qui se trouvent dans le ressort : extrait des registres du Parlement. Du 18 janvier 1764.

Publié 1764
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

Cote: BX3731 .B69 1762

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18

Arrest de la Cour du Parlement de Provence, qui condamne un imprim ̌contenant deux mm̌oires, le premier ayant pour titre: Premier mm̌oire pršent ̌au Roi par M. le Pršident d'Egui...

Publié 1763
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

Cote: BX3731 .B69 1762

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19

Extrait des registres des arrestš et arrests du Parlement de Provence, du 17 mai 1764.

Publié 1764
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

Cote: BX3731 .B69 1762

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20

Extrait du registre des deliberations du Parlement, du 30 avril 1765.

Publié 1765
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

Cote: BX3731 .B69 1762

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Arrest du Parlement, du 26 janvier 1765.

Publié 1765
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

Cote: BX3731 .B69 1762

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Arrest de la Cour du Parlement de Provence, du 30 mai 1767.

Publié 1767
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

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Arrest de la Cour du Parlement d'Aix : du cinq mars mil sept cent soixante-cinq.

Publié 1765
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

Cote: BX3731 .T44 1764

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24

Arrest de la Cour du Parlement de Provence, concernant les ci-devant Jšuites qui se trouvent dans le ressort du 18 Janvier 1764 extrait des registres du Parlement.

Publié 1764
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

Cote: BX3731 .A77 1762

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25

Arrest du Parlement de Provence, qui juge l'appel comme d'abus interjett ̌par M. le Procureur General, des bulles, brefs, constitutions & autres rǧlemens de la Sociť ̌se disant d...

Publié 1763
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

Cote: BX3731 .F73 1763

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Arrest de la Cour du Parlement sǎnt a Aix, du 27 mars 1765.

Publié 1765
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

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Cote: BX3731 .B69 1762

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Arrest du Parlement de Provence, du 26 janvier 1765.

Publié 1765
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 45

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28

Arrest de la Cour du Parlement séant a Aix, du 27 mars 1765.

Publié 1765
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 45

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29

Arrest de la Cour du Parlement de Provence, du 28 juin 1762 : extrait des registres du Parlement ; Arrest de la Cour du Parlement de Provence, qui condamne un imprimé portant pour...

Publié 1762
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 43

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Arresté du Parlement de Provence, au sujet de l'edit donné à Versailles au mois de mars 1762, concernant les ci-devant soi-disans Jésuites : du 28 janvier 1763.

Publié 1763
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 45

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Arrest du Parlement de Provence, qui juge l'appel comme d'abus interjetté par M. le Procureur General, des bulles, brefs, constitutions & autres réglemens de la Société se disa...

Publié 1763
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

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Cote: BX3731 .A2 vol. 45

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Arrêts, arrestés, et autres pieces concernant l'affaire de Jésuites, pendante au Parlement de Provence.

Publié 1762
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

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Cote: BX3731 .A2 vol. 43

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Arrest de la Cour du Parlement de Provence, extrait des registres du Parlement, du 21 janvier 1763.

Publié 1763
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 43

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Extrait des registres du Parlement de Provence, du lundi 15 mars 1762.

Publié 1762
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 43

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Arrest de la Cour du Parlement de Provence, qui condamne un imprimé contenant deux mémoires, le premier ayant pour titre: Premier mémoire présenté au Roi par M. le Président...

Publié 1763
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

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36

Arrest du Parlement de Provence, du 5 juin 1762.

Publié 1762
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 43

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Extrait des registres du Parlement de Provence, du 19 juin 1762.

Publié 1762
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 43

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Arrest de la Cour du Parlement de Provence, concernant les ci-devant Jésuites qui se trouvent dans le ressort : extrait des registres du Parlement. Du 18 janvier 1764.

Publié 1764
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 45

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Arrest de la Cour du Parlement de Provence, du 21 janvier 1763.

Publié 1763
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 45

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40

Extrait du registre des délibérations du Parlement, du 30 avril 1765.

Publié 1765
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 45

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Arrest du Parlement de Provence, du 15 mars 1762.

Publié 1762
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 44

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Arrest de la Cour du Parlement d'Aix, du cinq mars mil sept cent soixante-cinq.

Publié 1765
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

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Cote: BX3731 .A2 vol. 45

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Extrait des registres du Parlement, du 26 janvier 1765.

Publié 1765
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

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Cote: BX3731 .A2 vol. 45

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44

Arrests de la Cour du Parlement de Provence, du 30 juin 1768.

Publié 1768
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 45

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Arrest de la Cour du Parlement de Provence, du 30 mai 1767.

Publié 1767
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 45

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Arrest du Parlement de Provence, du 6 mars 1762.

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Cote: BX3731 .A2 vol. 43

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47

Procuration du frere Garnier, du 6 septembre 1762.

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“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

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48

Arrest de la Cour du Parlement de Provence, extrait des registres du Parlement, du 14 juin 1762.

Publié 1762
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

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Arrest du Parlement de Provence, du 15 mars 1762.

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“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

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50

Arrest du Parlement de Provence, du 5 juin 1762.

Publié 1762
“...France. Parlement (Aix-en-Provence)...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

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