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Declaration du Roi, du 2 Août 1761 concernant les Jšuites. Arrest de la cour de Parlement du 6 Août 1761.

Publié 1761
Autres auteurs: “...Simon, P. G. (Pierre-Guillaume), 1722-1787...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

Cote: BX3731 .D45 1761

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Lettres-patentes du roi, pour suspendre l'execution des arrets du Parlement du six de ce mois : donnees a Versilles au mois d'aout 1761.

Publié 1761
Autres auteurs: “...Simon, P. G. (Pierre-Guillaume), 1722-1787...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

Cote: BX3731 .C68 1761

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Arrest de la cour du Parlement, extrait des registres du Parlement du 6 Août 1761.

Publié 1761
Autres auteurs: “...Simon, P. G. (Pierre-Guillaume), 1722-1787...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

Cote: BX3731 .C68 1761

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Arret de la cour de Parlement, du 6 aout 1761.

Publié 1761
Autres auteurs: “...Simon, P. G. (Pierre-Guillaume), 1722-1787...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

Cote: BX3731 .C68 1761

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Arrest du la Cour de Parlement du 6 Août 1761.

Publié 1761
Autres auteurs: “...Simon, P. G. (Pierre-Guillaume), 1722-1787...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

Cote: BX3731 .D45 1761

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Arrt̊ du Parlement de Paris, qui condamne deux imprimš ayant pour titre: Le premier, nouvelles Observations, &c. le second, Instruction pastorale de M. l'archevq̊ue de Paris, sur...

Publié 1764
Autres auteurs: “...Simon, P. G. (Pierre-Guillaume), 1722-1787...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

Cote: BX3731 .A774 1764

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Recueil par ordre de dates de tous les arrt̊s du Parlement de Paris, dčlarations, ďits, lettres patentes du roi et autres pic̈es, concernant les ci-devant soi-disans Jšuites, de...

Publié 1766
Autres auteurs: “...Simon, P. G. (Pierre-Guillaume), 1722-1787...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

Cote: BX3731 .R435 1766

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Extrait des registres du Parlement, du 19 Mai 1762.

Publié 1762
Autres auteurs: “...Simon, P. G. (Pierre-Guillaume), 1722-1787...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

Cote: BX3731 .E98 1762

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9

Arrest de la Cour de Parlement qui juge l'appel comme d'abus interjett ̌par M. le procureur gňřal des bulles ... & autres rǧlemens de la Sociť ̌se disant de Jšus ...

Publié 1762
Autres auteurs: “...Simon, P. G. (Pierre-Guillaume), 1722-1787...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

Cote: BX3731 .A774 1762

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Procš-verbal de verification des textes des assertions cite's dans l'instruction Pastorale de M. l'Archevq̊ue de Paris, du 28 Octobre 1763, dress ̌en exčution de l'Arrt̊ de la Co...

Publié 1764
Autres auteurs: “...Simon, P. G. (Pierre-Guillaume), 1722-1787...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

Cote: BX3731 .P76 1764

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11

Decret royal de nosseigneurs du conseil de sa majest ̌[Catholique].

Publié 1768
Autres auteurs: “...Simon, P. G. (Pierre-Guillaume), 1722-1787...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

Cote: BX3744.A1 R43 1767

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