Arrs̈t du parlement de Rouen : du vendredi 12 fv̌rier, 1762.

Saved in:

Bibliographic Details
Corporate Author:	France. Parlement (Normandy)
Other Authors:	Le Boullenger, J. Joseph (Printer)
Format:	Book
Language:	French
Created:	A Rouen : Chez Jac. Jos. Le Boullenger, [1762]
Subjects:	Jesuits > France > History > 18th century. Catholic Church > France > History > 18th century. Jesuitica.
Tags:	Add Tag No Tags, Be the first to tag this record!

Similar Items

Arrest du Parlement de Rouen, rendu toutes les chambres assemblěs, du vendredi 12 fv̌rier 1762.
Created: (1762)

Arrest du Parlement de Rouen : extrait des registres du Parlement, du semedi 27 mars 1762.
Created: (1762)

Arrt̊ du Parlement de Rouen, rendu toutes les chambres assemblěs : du 12 fv̌rier 1762.
Created: (1762)

Arrest de la cour du Parlement de Rouen : qui condamne les deux volumes de l'Institut des soi-disans Jšuites ̉t̊re lacřš & brûlš par l'Exčuteur de la Haute-Justice ... : extrait des registres du Parlement (de Rouen) du 12 fv̌rier 1762.
Created: (1762)

Arrt̊ du Parlement de Rouen : extrait des registres du Parlement, du samedi 27 mars 1762.
Created: (1762)

Tres-humbles remontrances du Parlement de Rouen du 6. Novembre 1753.
Created: (1753)

Arrests et Arrestš de la Cour du Parlement seant a Rouen, des 12, 16 & 20 juillet 1762.
Created: (1762)

Arret de la Cour de Parlement seant a Rouen : qui ordonne que le Libelle initul,̌ Lettre črite au Roi par M. l'Evq̊ue D.P. sur l'affaire des Jšuites en 1762, sand Approbation & nom d'Imprimeur, sera lacer ̌& brul ̌par l'Exčuteur de la haute-Justice &c. extrait des registres du Parlement du Vendredi 2 Juillet 1762.
Created: (1762)

Arrest et arretš de la Cour de Parlement, seant a Rouen, pour l'exčution des Arrt̊s des 12 Fv̌rier, 21 & 28 Juin 1762.
Created: (1762)

Arrest et arrt̊ ̌du Parlement sǎnt ̉Rouen : au sujet d'un libelle intitul:̌ Mm̌oires pršentš au roi par deux magistrats du Parlement d'Aix, &c. & d'un autre libelle contenant la traduction en langue espagnole des mm̊es Mm̌oires, avec des notes exčrables & fďitieuses.
Created: (1763)

Arrt̊ definitif du Parlement de Rouen contre les ci-devant soi-disans Jšuites du 21 Juin 1762 extrait des registres de la Cour.
Created: (1762)

Arrest du Parlement de Bourgogne : du 12 août 1763.
Created: (1763)

Arret du parlement de Provence du 30 Juin 1762.
Created: (1762)

Arrest du parlement de Provence du 6 Mars 1762.
Created: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux : du 22 dčembre 1762.
Created: (1762)

Arrest du Parlement de Provence, du 6 mars 1762.
Created: (1762)

Arrest du Parlement de Provence, du 6 mars 1762.
Created: (1762)

Extrait des registres du Parlement, du 19 Mai 1762.
Created: (1762)

Arrest de la cour du Parlement sǎnt a Rouen, qui ordonne que le Libelle intitul,̌ Idě vředique du R.P. Gabriel de Malagrida Jšuite Italian, exčut ̌ ̉Lisbonne par Sentence d'Inquisition, &c. ... extrait des Rǧistres du Parlement du Lundi premier Mars 1762.
Created: (1762)

Arrest extrait des registres de Parlement du 5 Juin 1762.
Created: (1762)

Arrest du Parlement de Dauphin,̌ du 12 fv̌rier 1763.
Created: (1763)

Arrest de la cour du Parlement, extrait des registres du Parlement du 6 Août 1761.
Created: (1761)

Arrest du Parlement de Bourgogne : du 27 janvier 1764.
Created: (1764)

Arrest de la cour de parlement, extrait des rǧistres du parlement.
Created: (1762)

Arrest de la cour du Parlement de Toulouse : qui pourvoit a l'Enseignement dans le College de Toulouse, ci-devant confie aux soi-disand Jesuites, du 11 septembre 1762, extrait des registres du Parlement.
Created: (1762)

Extrait des registres du parlement sǎnt a Besancon, du 12 janvier 1763.

Arrt̊ du Parlement de Flandre : toutes les chambres assemblěs du 5 Janvier 1763 : extrait des rǧistres du Parlement.
Created: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Navarre, du 28 avril 1763 : extrait des registres du Parlement.
Created: (1763)

Discourse de monsigneur l'Evq̊ue de Bayeus, a l'assemblě provinciale de Rouen, tenue, le 25 Fv̌rier 1765.
Created: (1765)

Lettre du parlement de Provence au Roy.
Created: (1754)

Extrait des registres du Parlement de Bordeaux : du 23 juillet 1763.
Created: (1763)

Arrest de la cour du Parlement de Toulouse du premier août, 1767.
Created: (1767)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux : du 29 mars 1763.
Created: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, extrait des registres de la Cour du 28 Juin 1762.
Created: (1762)

Arrest de la Cour de Parlement s♭?ant a Rouen, rendu, toutes les chambres assembl♭?es, au sujet des lettres-patentes en forme d'edit, donn♭?es ♭? Versailles au mois de mars 1762 : tendant au r♭?tablissement de ceux qui se disoient ci devant de la Compagnie de Jesus. Extrait des registres du Parlement, du samedi 27 mars 1762.
Created: (1762)

Arrt̊ du Parlement de Bretagen : rendu sur les Remontrances & conclusions de Monsieur le Procureur du Roi ...
Created: (1762)

Arrest du Parlement de Flandre, toutes les chambres assemble'es : extrait des registres du Parlement.
Created: (1763)

Arrest du la Cour de Parlement du 6 Août 1761.
Created: (1761)

Recueil de pičes non impriměs, extraites des registres du Parlement de Rouen, et de l'Hotel-de-ville de Caen, pour prouver que les Jesuites sont coupables de toutes sortes d'excs̈ ...
Created: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, du 5 Avril 1766.
Created: (1766)