Journal de ce qui s'est passe au Parlement de Toulouse, au sujet de la transcription des edit & declaration du mois d'avril 1763.

Lignende værker

• Suite du journal de ce qui s'est passe au Parlement de Toulouse, au sujet de la transcription des edit & declaration du mois d'avril dernier : faite sur les registres de ce Parlement par M. le duc de Fitz-James, le 13 septembre 1763.
  Oprettet: (1763)
• Seconde suite du journal de ce qui s'est passe au Parlement de Toulouse, au sujet de la transcription des edit & declaration du mois d'avril dernier : faite sur les registres de ce Parlement par M. le duc de Fitz-James, le 13 septembre 1763.
  Oprettet: (1763)
• Mémoire historique de ce qui s'est passé au Parlement de Toulouse, au sujet des nouveaux usages que M. Bastard y veut introduire ; Arrêté du Parlement de Toulouse, extrait des registres du Parlement, du 12 février 1763.
  Oprettet: (1763)
• Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances du Parlement seant a Toulouse, au sujet des violences exercees par M. Dumesnil, contre les magistrats du Parlement de Dauphine, & de leur exil.
  Oprettet: (1764)
• Memoire historique de ce qui s'est passe au Parlement de Toulouse, au sujet des nouveaux usages que M. Bastard y veut introduire ; Arrete du Parlement de Toulouse, extrait des registres du Parlement, du 12 fevrier 1763.
  Oprettet: (1763)