Plaidoyer de M. de Ripert de Monclar, procureur gňřal du roi au Parlement de Provence, dans l?affaire des soi-disans jšuites.

Documents similaires

• Plaidoyer de M. de Ripert de Monclar, procureur gňřal du roi au Parlement de Provence, dans l?affaire des soi-disans jšuites.
  par: Ripert de Monclar, Jean-Pierre-Francois de, 1711-1773
  Créé le : (1763)
• Plaidoyer de M. de Ripert de Monclar, procureur général du roi au Parlement de Provence, dans l'affaire des soi-disans Jésuites.
  par: Ripert de Monclar, Jean-Pierre-François de, 1711-1773
  Créé le : (1763)
• Memoire instructif pour le pere Jean-Baptiste Girard, jesuite, recteur du College Royal de la Marine de la ville de Toulon. Contre Marie-Catherine Cadiere : et encore monsieur le procureur general du roi, querellant.
  par: Girard, Jean-Baptiste, 1680-1733
  Créé le : (1731)
• Arresté du Parlement de Provence, au sujet de l'edit donné à Versailles au mois de mars 1762, concernant les ci-devant soi-disans Jésuites : du 28 janvier 1763.
  Créé le : (1763)
• Monitoire a publier dans la capitale de la Provence.
  Créé le : (1765)