Compte rendu des constitutions des Jšuites, par M. Jean-Pierre-Franȯis de Monclar, Procureur Gňřal du Roi, au Parlement de Provence : les 28 mai, 3 & 4 juin 1762, en exčution de l'arrt̊ de la Cour du 15 mars prčďent.

Gelijkaardige items

• Compte rendu des Constitutions des Jšuites, par Monsieur le procureur gňřal du roi au Parlement de Toulouse, les 24, 30 avril & 4 mai 1762 : en exčution des arrt̊s de la Cour des 15 septembre & 14 novembre 1761.
  Aangemaakt: (1762)
• Rq̌uisitoire de M. le procureur-gňřal du Parlement de Metz, au sujet des soi-disans Jšuites : a Messieurs de Parlement.
  Aangemaakt: (1762)
• Lettre de Monseigneur l'v̌q̊ue de Castres, ̉Monsieur le procureur gňřal du Parlement de Toulouse.
  Aangemaakt: (1762)
• Plaidoyer de M. de Ripert de Monclar, procureur gňřal du roi au Parlement de Provence, dans l?affaire des soi-disans jšuites.
  door: Ripert de Monclar, Jean-Pierre-Francois de, 1711-1773
  Aangemaakt: (1763)
• Lettre de M. l'Evq̊ue de Boulogne ̉Monsieur le Procureur Gňřal du Parlement de Paris.
  Aangemaakt: (1754)