Arrest de la cour du Parlement, qui ordonne la suppression d'un decret de l'Inquisition de Rome du 13 avril 1763, portant condamnation d'une ordonnance & instruction pastorale de M. l'Evq̊ue de Soissons du 19 mai 1763 extrait des rǧistres du parlement.

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• Arrest de la Cour du Parlement seant a Rouen, qui ordonne la suppression d'un decret de l'Inquisition de Rome du 13 avril 1763 : portant condamnation d'une ordonnance & instruction pastorale de M. l'evq̊ue de Soissons. Extrait des registres du Parlement, du lundi 18 juillet 1763.
  Creado: (1763)
• Arrest de la Cour du Parlement seant a Rouen, qui ordonne la suppression d'un decret de l'Inquisition de Rome du 13 avril 1763 : portant condamnation d'une ordonnance & instruction pastorale de M. l'evêque de Soissons. Extrait des registres du Parlement, du lundi 18 juillet 1763.
  Creado: (1763)
• Arrest de la Cour du Parlement de Bretagne, du 18 août 1763, [qui ordonne la suppression d'un dčret de l'Inquisition de Rome, du 13 Avril 1763, portant condamnation d'un Ordonnance & instruction pastorale de m. l'evq̊ue de Soissons : extrait des registres du Parlement].
  Creado: (1763)
• Remontrances du Parlement la cour suffisamment garnie de pairs : au sujet de la rp̌onse du roi au Parlement, concernant la convocation des princes & des pairs, ordonně ̉l'occasion de l'Instruction pastorale de M. l'Archevq̊ue de Paris, du vingt-huit octobre 1763 : rp̌onse du roi a ces remontrances, et arrestš du Parlement.
  Creado: (1764)
• Decret de la Congregation de l'Inquisition romaine et generale, rendu le jeudi 30 août 1759. Portant condamnation de deux volumes in -12 publiš sous ce titre: Le P. Berruyer justifi ̌contre l'auteur d'un libelle intitul:̌ Le P. Berruyer, Jesuite, convancu d'obstination dans l'Arianisme, le Nestorianisme, &c. ̉Nancy 1759: & dune feuille imprimě ayant pourt titre: Lettre ̉un docteur de Sorbonne sur la dňonication & l'examen des ouvrages du P. Berruyer 1759.
  Creado: (1759)