Arrest de la cour du Parlement, qui ordonne la suppression d'un decret de l'Inquisition de Rome du 13 avril 1763, portant condamnation d'une ordonnance & instruction pastorale de M. l'Evq̊ue de Soissons du 19 mai 1763 extrait des rǧistres du parlement.

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  Creato: (1763)
• Arrest de la Cour du Parlement seant a Rouen, qui ordonne la suppression d'un decret de l'Inquisition de Rome du 13 avril 1763 : portant condamnation d'une ordonnance & instruction pastorale de M. l'evêque de Soissons. Extrait des registres du Parlement, du lundi 18 juillet 1763.
  Creato: (1763)
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  Creato: (1763)
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  Creato: (1764)
• Decret de la Congregation de l'Inquisition romaine et generale, rendu le jeudi 30 août 1759. Portant condamnation de deux volumes in -12 publiš sous ce titre: Le P. Berruyer justifi ̌contre l'auteur d'un libelle intitul:̌ Le P. Berruyer, Jesuite, convancu d'obstination dans l'Arianisme, le Nestorianisme, &c. ̉Nancy 1759: & dune feuille imprimě ayant pourt titre: Lettre ̉un docteur de Sorbonne sur la dňonication & l'examen des ouvrages du P. Berruyer 1759.
  Creato: (1759)