Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, extrait des registres de la Cour, du 26 juin 1762.

Saved in:

Bibliographic Details
Corporate Author:	France. Parlement (Normandy)
Format:	Book
Language:	French
Created:	[Rouen] : De l'Imprimerie de J.J. le Boullanger ..., [1762]
Subjects:	Jesuits > France > Rouen. Jesuits > Controversial literature.
Tags:	Add Tag No Tags, Be the first to tag this record!

Similar Items

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées : sur le remplacement des ci-devant soi-disans Jésuites, dans le Collége de Rouen. Du 15 juin 1762.
Created: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblěs : sur le remplacement des ci-devant soi-disans Jšuites, dans le Collǧe de Rouen. Du 15 juin 1762.
Created: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, du 21 juin 1762 : extrait des registres de la Cour.
Created: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, pour l'installation des nouveaux professeurs : du 28 juin 1762.
Created: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, pour l'installation des nouveaux professeurs : du 28 juin 1762.
Created: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, rendu toutes les chambres assemblées, du 18 août 1762 : extrait des registres de la Cour.
Created: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, du 29 mai 1764 : extrait des registres de la Cour.
Created: (1764)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen : qui ordonne que la maison dite du noviciat, tous les biens & revenus y attachés, circonstances & dépendances, seront & demeureront réunis au Collége Royal de cette ville ... Ce faisant, ordonne que les trois epitaphes ou inscriptions, posées dans l'eglise dite du noviciat, occupée par les ci-devant soi-disans Jésuites, seront transportées, avec les ornemens qui les accompagnent, dans l'eglise dudit Collége Royal de cette ville, & placées dans une des chapelles de ladite eglise ... Du 5 février 1763.
Created: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, du 20 juillet 1762 : extrait des registres de la Cour.
Created: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, rendu toutes les chambres assemblěs, du 18 août 1762 : extrait des registres de la Cour.
Created: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Provence, extrait des registres du Parlement, du 14 juin 1762.
Created: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, extrait des registres de la Cour du 28 Juin 1762.
Created: (1762)

Extrait des registres de la cour du conseil souverain de Roussillon, du 12 juin 1762.
Created: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, extrait des registres de Parlement, du 23 juin 1762.
Created: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen : qui déclare la matiere de vers, dictée par le frere Mamachi, aux ecoliers de troisiéme classe du Collége des Jésuites de cette ville, le samedi 3 mars dernier, contenue en un cahier déposé par un des témoins, lors d'information ... pernicieuse, séditieuse, détestable, capable d'induire aux plus grands attentats; & comme telle, la condamne à être lacéré & brulé, par l'exécuteur de la haute-justice ... Du 2 avril 1759.
Created: (1759)

Arrest de la Cour du Parlement de Flandres, toutes les chambres assemblées : extrait des registres du Parlement. Du 14 mars 1763.
Created: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Flandre, toutes les chambres assemblées.
Created: (1763)

Arrest de la Cour de Parlement, de Toulouse, extrait des registres de Parlement, du 16 juin 1762.
Created: (1762)

Arrest de la Cour de Parlement, de Toulouse, extrait des registres de Parlement, du 16 juin 1762.
Created: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, extrait des registres de Parlement, du 28 juin 1762.
Created: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, sur le remplacement des ci-devant soi-disans Jésuites, dans le Collége d'Alençon : extrait des registres de la Cour. Du 18 Juin 1762. Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées. Du 21 juin 1762.
Created: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, extrait des registres de Parlement, du 28 juin 1762.
Created: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Flandre, toutes les chambres assemblées : du 10 mai mil sept cent soixante-quatre.
Created: (1764)

Arrest de la Cour de Parlement, extrait des registres du Parlement, du 7 septembre 1762.
Created: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, extrait des registres de Parlement, du 23 juillet 1762.
Created: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, extrait des registres de Parlement, du 23 juillet 1762.
Created: (1762)

Extrait des registres du Parlement de Provence, du 19 juin 1762.
Created: (1762)

Extrait des registres du Parlement de Provence, du 19 juin 1762.
Created: (1762)

Arrest de la cour du Parlement de Rouen : toutes les chambres assemblees. Du 20 juillet 1762. Extrait des registres de la cour.
Created: (1762)

Arrest du Parlement de Toulouse, extrait des registres de Parlement, du 5 juin 1762.
Created: (1762)

Arrest du Parlement de Toulouse, extrait des registres de Parlement, du 5 juin 1762.
Created: (1762)

Arrest de la cour du Parlement de Rouen : rendu toutes les chambres assemblees. Du 6 mai 1762. Extrait des registres de la cour.
Created: (1762)

Arrest extrait des registres de Parlement du 5 Juin 1762.
Created: (1762)

Arrt̊ definitif du Parlement de Rouen contre les ci-devant soi-disans Jšuites du 21 Juin 1762 extrait des registres de la Cour.
Created: (1762)

Arrestés et Arrest de la Cour du Parlement séant a Rouen : extrait des registres du Parlement, du vendredi 2 avril 1762.
Created: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Flandres, toutes les chambres assemblěs : extrait des registres du Parlement. Du 14 mars 1763.
Created: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblěs, sur le remplacement des ci-devant soi-disans Jšuites, dans le Collǧe d'Alenȯn : extrait des registres de la Cour. Du 18 Juin 1762. Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblěs. Du 21 juin 1762.
Created: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Flandre, toutes les chambres assemblěs.
Created: (1763)

Arrest de la Cour de Parlement, extrait des registres du Parlement, du 9 mars 1764.
Created: (1764)

Arrest de la Cour du Parlement de Provence, du 28 juin 1762 : extrait des registres du Parlement ; Arrest de la Cour du Parlement de Provence, qui condamne un imprimé portant pour titre: Relation de ce qui s'est passé au Parlement d'Aix dans l'affaire des Jésuites, à être lacéré & brûlé par l'exécuteur de la haute-justice ... du trente juin 1762.
Created: (1762)