Recueil de jurisprudence canonique et bénéficiale, par ordre alphabetique : avec les pragmatiques, concordats, bulles et indults des papes, ordonnances, édits & déclarations de nos rois, arrêts & reglemens intervenus sur cette matiere dans les différens tribunaux du royaume, jusqu'à présent /

Documents similaires

• Recueil de jurisprudence canonique et beneficiale : par ordre alphabetique avec les pragmatiques, concordats, bulles & indults des Papes; ordonnances, edits & déclarations de nos rois; arrêts & reglemens intervenus sur cette matiere dans les differens tribunaux du Royaume, jusqu'à present. /
  par: Fuet, Me. (Louis), 1681-1739
  Créé le : (1755)
• Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale, conféré avec les maximes et la jurisprudence de France, c'est-à-dire, avec les usages & libertés de l'Eglise gallicane, les pragmatiques & concordats, les ordonnances, édits & déclarations de nos rois, les arrêts des Parlemens & du Grand Conseil, les saines opinions des auteurs françois, & la pratique des officialités.
  par: Durand de Maillane, M. (Pierre Toussaint), 1729-1814
  Créé le : (1761)
• Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale, confére avec les maximes et la jurisprudence de France, c'est-à-dire, avec les usages & libertés de l'église gallicane, les pragmatiques & concordats, les ordonnances, edits & déclarations de nos rois, les arrêts des parlements & du grand conseil, les saines opinions des auteurs françois, & la pratique des officialités.
  par: Durand de Maillane, M. (Pierre Toussaint), 1729-1814
  Créé le : (1776)
• Dictionnaire de droit canonique et de pratique beneficiale, confere avec les maximes et la jurisprudence de France, c'est-a-dire, avec les usages & libertes de l'Eglise gallicane, les pragmatiques & concordats, les ordonnances, edits & declarations de nos rois, les arrets des Parlemens & du Grand Conseil, les saines opinions des auteurs francʹois, & la pratique des officialites.
  par: Durand de Maillane, M. (Pierre Toussaint), 1729-1814
  Créé le : (1761)
• Dictionnaire de droit canonique, et de pratique bénéficiale, conféréavec les maximes et la jurisprudence de France...
  par: Durand de Maillane, M. (Pierre Toussaint), 1729-1814
  Créé le : (1770)